Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.V.A.
CELTIC NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1299577
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2005

Présentation de la marque P.V.A.

Déposée le 18 février 1985 par CELTIC NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.V.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CELTIC NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) 96, rue de la Pilate, 35136 SAINT-JACQUES DE LA LANDE (dossier no 2042877) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2042877) - France.

La marque P.V.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.V.A. est expirée depuis le 18 février 2005.

CELTIC NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PROVIBIO , Mozaïc L'Innovation Minérale , CELTI , J.O. , VITACELTIC , CELTIPIG , CELTIDOG , PHYTEO , SAPLAIT , CELT


CELTIC NUTRITION ANIMALE - 96, rue de la Pilate, 35136 SAINT-JACQUES DE LA LANDE (dossier no 2042877) - France


Serge VANDER-HEYM - (dossier no 2042877) - France


Inscription le 27 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180914 - Publication au BOPI 1995-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1995 n°2042877 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription - Transmission de propriété n°46775 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46774 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°45557 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46774 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45557 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles, plantes vivantes; substances alimentaires pour les animaux, aliments pour les animaux, malt.